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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROMAGNY
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GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER
ROMAGNY SA

Numéro de dépôt :
3262522
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
GRAINE DE TISSAGE « POUR QU\'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER de ROMAGNY

Présentation de la marque GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER

Déposée le 8 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ROMAGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROMAGNY domicilié(e) Le Village,42540 Ste Colombe S/gand - 42540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 080 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ROMAGNY MR Claude ROMAGNY domicilié(e) Le Village,42540 STe Colombe S/gand - 42540 - France.

La marque GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE TISSAGE « POUR QU'ENSEMBLE GERMENT NOS IDEES… » PRET A POSER est expirée depuis le 8 décembre 2013.

ROMAGNY a également déposé les autres marques suivantes : ROMY , POISSON D'OR


ROMAGNY SA - Le Village,42540 Ste Colombe S/gand - 42540 - France - SIREN 407080514


SA ROMAGNY MR Claude ROMAGNY - Le Village,42540 STe Colombe S/gand - 42540 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

* “ voilages ; tissu d'ameublement coussins, stores et nappes en tissu ”. * “ tout textile lourd ou léger pour habiller la fenêtre à savoir : rideaux ”. * “ tout textile lourd ou léger pour habiller la maison à savoir : tentures murales, tapis ”.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.